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Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre : 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426426
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Le comité d'entreprise.
- BnF 426421
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Le groupe Crédit lyonnais : exercices 1987 à 1993 : rapport au Président de la République suivi des réponses apportées à la Cour / Cour des comptes.
- BnF 430357
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code de l'action sociale et des familles / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 430701
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale de travail, Conserveries coopératives et SICA / Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
- BnF 433406
- France. Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Convention collective nationale, Promotion-construction : 18 mai 1988 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426805
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de l'aviation civile.
- BnF 293636
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 271268
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :