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Convention collective nationale, Banque : du 10 janvier 2000, étendue par arrêté du 17 novembre 2004 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 434906
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour le 24 septembre 1984, étendu par arrêté du 25 avril 1985, Maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés, "gérants mandataires" / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 778524
- Direction des Journaux Officiels,
- 2006
- Paris :
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Épreuves et compétitions sportives sur la voie publique et dans les lieux non ouverts à la circulation : réglementation générale.
- BnF 777471
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Animation socioculturelle : du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989 / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 777704
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.
- BnF 722408
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises d'architecture : du 27 février 2003, étendue par arrêté du 6 janvier 2004 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 729879
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 720883
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Ministère des Affaires Etrangères : Personnels.
- BnF 723594
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :