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Convention collective nationale, Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées : 15 octobre 1996, étendue par arrêté du 5 janvier 2000 [i.e. 2001] / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 854628
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités du déchet : 11 mai 2000, étendue par arrêté du 5 juillet 2001 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889123
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Le contrat d'apprentissage : caractéristiques de l'apprentissage, droits et obligations de l'employeur, statut de l'apprenti.
- BnF 826373
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 874576
- France.
- Direction des journaux officiels,
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome III, ETAM : 21 juillet 1965 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886148 BnF 930287
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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L'épargne salariale : intéressement, participation et épargne salariale.
- BnF 910003
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 874044
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Hôtellerie de plein air : 2 juin 1993, étendue par arrêté du 15 octobre 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 885831
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :