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Nouvelle organisation des entreprises : incidences sur le travail et l'emploi : [séance du 24 septembre 1996] / Conseil économique et social ; étude présentée par Hervé Serieyx.
- BnF 868192
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 878522
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891411
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes : 20 février 1969, étendue par arrêté du 31 décembre 1971 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 867420
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Salariés licenciés de plus de cinquante-cinq ans : interventions de l'État : [séance du 27 mai 1997] / Conseil économique et social ; étude présentée par Olivera Djukic.
- BnF 877926
- France. Conseil économique et social.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Informatique et libertés : textes et documents / [publ ; par la Commission nationale de l'informatique et des libertés].
- BnF 953246
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code rural. Livre Ier, L'aménagement et l'équipement de l'espace rural : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 418681
- France.
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006.
- Paris :
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Convention collective nationale, Ameublement, fabrication : 1er janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 880997
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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La participation financière, après la loi du 25 juillet 1994 relative à l'amélioration de la participation des salariés dans l'entreprise / Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
- BnF 947132
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome I : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Service de l'information et des relations publiques ; sous la dir. de Jean-Pascal Vieu ; avec la collab. de Anne-Marie Abecassis].
- BnF 947859
- France. Ministère de l'intérieur (1995-2002). Service de l'information et des relations publiques.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :