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Recueil général des traités de la France. 1ère série. 1er vol.. Tome II, Accords bilatéraux publiés et non publiés au Journal officiel de la République française, 1564-1918 / [éd. par le] Laboratoire d'informatique de droit international, Robert Pinto,... et Henry Rollet,... ; avant-propos de Maurice Schumann.
- BnF 337036
- France.
- La Documentation Française,
- 1993.
- Paris :
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La cohésion économique et sociale : une finalité de l'Union européenne : actes du colloque de Grenoble, 19-21 octobre 1998 / [organisé par la Commission pour l'étude des Communautés européennes] ; sous la dir. de Guy Guillermin et Henri Oberdorff.
- BnF 736976
- Commission pour l'étude des Communautés européennes. Colloque (1998 : Grenoble)
- La Documentation Française,
- 2000
- Paris :
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Les pôles européens de développement : sept profils différents / étude conduite au GÉRI par Barbara Mauvilain-Guillot, Jocelyn Courtois, Didier-Henri Sarrazin ; avant-propos de Jean Bergougnoux.
- BnF 736819
- Mauvilain-Guillot, Barbara.
- La Documentation Française,
- 2000.
- Paris :
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La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective / Mission de recherche droit et justice ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois ; [réd. par] Valérie-Laure Benabou,... Vincent Varet,... ; sous la dir. du Pr André Françon.
- BnF 750931
- Mission de recherche Droit et justice (France)
- La Documentation Française,
- 1998
- Paris :
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La politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation / Franck Villey-Desmeserets ; Denis Ballay ; Caroline Henry de Villeneuve, Dominique Tricard ; Philippe Le Lourd.
- 363.610944 C7551
- France. Conseil national de l'évaluation.
- La Documentation Française,
- 2001.
- Paris :
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Les Investissements civils localisables de l'Etat / GERI ; préf. de Laurent Fabius, -- ; sous la dir. de Jean Bergougnoux, -- ... [et al.] ; étude conduite au GERI par Didier-Henri Sarrazin et Omar Aït Ahmed.
- BnF 706792
- Groupe d'étude et de réflexion interrégional (France)
- La Documentation Française,
- [2001]
- Paris :
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Les Constitutions des États de l'Union européenne / [la Documentation française] ; textes rassemblés et présentés par Constance Grewe,... Henri Oberdorff,...
- BnF 488478
- France. Direction de la documentation française.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
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Villes et aménagement régional en Alsace / La Documentation française ; réd. par] Henri Nonn, ...
- BnF 488918
- France. Direction de la documentation française.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
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L'OCDE : au coeur des grands débats économiques / [la Documentation française ; rédigé par] Henri Chavranski.
- BnF 736831
- La Documentation Française,
- 1997.
- Paris :
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La prévention des risques naturels / Premier Ministre, Commissariat général du plan ; Comité interministériel de l'évaluation des politiques publiques ; rapport de l'instance d'évaluation présidée par Paul-Henri Bourrelier ; rapporteurs, Guy Deneufbourg, Jean Grassin, Philippe Huet... [et al.].
- BnF 768184
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 1997
- Paris :