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Book List
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Droits voisins du droit d'auteur et numérique / Isabelle Wekstein ...
- BnF 871199
- Wekstein, Isabelle.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
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Les sûretés conventionnelles sur meubles incorporels / Cécile Lisanti-Kalczynski,... ; préf. de Françoise Perochon,...
- BnF 719816
- Lisanti-Kalczynski, Cécile.
- Litec,
- 2001
- Paris :
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Code des douanes 1999 / commenté et annoté par B. de Mordant de Massiac.
- BnF 943558
- France.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Convention européenne des droits de l'homme : application par le juge français : 10 ans de jurisprudence / par Martine Fabre, Annie Gouron-Mazel.
- BnF 341241
- Fabre, Martine.
- Litec,
- c1998.
- Paris :
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La pratique du renvoi préjudiciel en droit communautaire : coopération entre CJCE et juges nationaux / Jacques Pertek,...
- BnF 753139
- Pertek, Jacques.
- Litec,
- 2001
- Paris :
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Art et techniques de la plaidoirie / Laurence Gratiot,... Caroline Mécary,... Stephen Bensimon,... [et al.] ; avec le concours de Yves Ozanam,...
- BnF 734975
- Litec,
- 2003
- Paris :
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Droit et pratique de la cassation en matière civile / [par Jean Buffet, Jean-Luc Aubert, Agnès Fossaert-Sabatier, et al.].
- BnF 358598
- Litec,
- 2003
- Paris :
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La propri�et�e intellectuelle en question(s) : regards crois�es europ�eens : [actes du] colloque, 16-17 juin 2005, [Universit�e de Nantes] / [organis�e par l'Institut de recherche en propri�et�e intellectuelle Henri-Desbois].
- BnF 354613
- Litec,
- 2006
- Paris :
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L'eau, usages et gestion : politique de l'eau, régime juridique, SDAGE et SAGE, police de l'eau, eau potable et assainissement, irrigation, énergie hydrolique, inondations, pollutions / Jean-Louis Gazzaniga,... Jean-Paul Ourliac,... Xavier Larrouy-Castera,...
- BnF 332330
- Gazzaniga, Jean-Louis.
- Litec,
- 1998
- Paris :
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L'agence commerciale : dix ans après la mise en vigueur du nouveau statut / Frédéric Fournier,...
- BnF 329038
- Fournier, Frédéric, 1970-....
- Litec,
- DL 2005
- Paris :