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Book List
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Renforcer la présence française dans la Corne de l'Afrique [Texte imprimé] : actes du colloque économique international sur la Corne de l'Afrique (Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Somalie et Soudan) / organisé au Palais du Luxembourg le 2 mars 2006 par le Groupe interparlementaire France-Pays de la Corne de l'Afrique ; rapport d'information présenté par M. Louis Duvernois ...
- BnF 913164
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les nouvelles formes de parentalité et le droit / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; [rédigé] par M. Jean-Jacques Hyest ...
- BnF 868156
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur un projet de décret d'avance en application de l'article 13 de la LOLF / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par M. Philippe Marini ...
- BnF 904251
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Le Tibet en exil : à l'école de la démocratie / [Groupe d'amitié] France-Tibet, Sénat.
- BnF 868152
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur l'immigration clandestine ... / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006 ; président, M. Georges Othily ... ; rapporteur, M. François-Noël Buffet.
- BnF 967416 BnF 967417
- France. Sénat (1958- ...). Commission d'enquête sur l'immigration clandestine.
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'intercommunalité à fiscalité propre / Sénat, session ordinaire de 2005-2006, Observatoire de la décentralisation ; [rédigé par] M. Philippe Dallier ...
- BnF 779885
- France. Observatoire de la décentralisation.
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les relations de l'Albanie et l'ancienne République yougoslave de Macédoine avec l'Union européenne / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Délégation pour l'Union européenne ; par M. Didier Boulaud ...
- 327.440 496
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'exécution de la loi de finances pour 2005 / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Philippe Marini ...
- BnF 812954
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'accès des ménages au crédit en France / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Délégation pour la planification ; par M. Noël Bourdin ...
- BnF 885004
- France. Sénat (1958- ...). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :