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Convention collective nationale, Promotion-construction : 18 mai 1988 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426805
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de l'aviation civile.
- BnF 293636
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 271268
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426798
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code rural. Livre VI, nouveau, Production et march�es : partie l�egislative / [Commission sup�erieure de codification].
- BnF 274275
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Restaurateur / [élaboré par la Confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers-limonadiers] ; [la Fédération nationale de l'industrie hôtelière] ; [le Syndicat national des restaurateurs, limonadiers et hôteliers].
- BnF 274074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries et commerces de la récupération : 6 décembre 1971, étendue par arrêté du 4 janvier 1974 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 787283
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996 / Cour des comptes ; [avec la collab. des] Chambres régionales des comptes ; [de la] Cour de discipline budgétaire et financière.
- BnF 428680
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Mareyeurs-expéditeurs : 15 mai 1990, étendue par arrêté du 14 septembre 1990 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 366363
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :