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Book List
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Manuel des gardes et de police locale : gardes champêtres, agents de police municipale, gardes-chasse... / Roger Vidal,... Guy Senac de Monsembernard,...
- BnF 478693
- Vidal, Roger.
- Litec,
- 1996
- Paris :
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Le corps et ses représentations / [actes du colloque organisé par le] CREDIMI, Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux ; avec la participation du CNAM et de Danse & Chorégraphie ; sous la dir. de Emmanuel Dockès et Gilles Lhuilier.
- Bn 748578
- Litec,
- 2001
- Paris :
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Les motifs de licenciement : [actes] / 2ème Journée prud'homale organisée à Montpellier le 13 mai 1995 par l'Institut d'études européennes et internationales du travail et la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment.
- BnF 437842
- Journée prud'homale de Montpellier (02 : 1995)
- Litec,
- 1996
- Paris :
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L'opération de commission / Marie-Pierre Dumont ; préface de Jean-Marc Mousseron.
- BnF 744337
- Dumont, Marie-Pierre.
- Litec,
- 2000.
- Paris :
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Les inventions de salariés : la composition du droit des brevets et du droit du travail / Marianne Mousseron ; préface de Christian Le Stanc.
- BnF 854880
- Mousseron, Marianne.
- Litec,
- 1995.
- Paris :
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Droits voisins du droit d'auteur et numérique / Isabelle Wekstein ...
- BnF 871199
- Wekstein, Isabelle.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
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Les sûretés conventionnelles sur meubles incorporels / Cécile Lisanti-Kalczynski,... ; préf. de Françoise Perochon,...
- BnF 719816
- Lisanti-Kalczynski, Cécile.
- Litec,
- 2001
- Paris :
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Code des douanes 1999 / commenté et annoté par B. de Mordant de Massiac.
- BnF 943558
- France.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Convention européenne des droits de l'homme : application par le juge français : 10 ans de jurisprudence / par Martine Fabre, Annie Gouron-Mazel.
- BnF 341241
- Fabre, Martine.
- Litec,
- c1998.
- Paris :
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La pratique du renvoi préjudiciel en droit communautaire : coopération entre CJCE et juges nationaux / Jacques Pertek,...
- BnF 753139
- Pertek, Jacques.
- Litec,
- 2001
- Paris :