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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er janvier 2004-31 décembre 2004 / présenté par M. Bruno Bourg-Broc ...
- BnF 771072
- Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section française.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Poser une question préjudicielle à la Cour de justice des communautés européennes, CJCE / [Ministère de la justice], Service des affaires européennes et internationales ; [en collab ; avec l'Observatoire du droit européen du Service de documentation et d'études de la Cour de cassation].
- BnF 963172
- France. Ministère de la justice. Service des affaires européennes et internationales.
- Service central de l'information et de la communication du Ministère de la justice,
- 2005
- Paris :
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Répertoire des formations à la qualité / [SQUALPI, Sous-direction de la qualité pour l'industrie et de la normalisation] ; [rédigé par "L'Étudiant"].
- BnF 359817
- France. Sous-direction de la qualité pour l'industrie et de la normalisation.
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie,
- 2005
- Paris :
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Les congés du salarié / Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.
- BnF 731882
- France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.
- Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale : la Documentation française,
- 2005
- Paris :
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La coopération franco-indienne en sciences humaines et sociales : évaluation rétrospective, 1992-2004 / Ministère des affaires étrangères, Direction générale de la coopération internationale et du développement ; auteurs, MM. Denis Vidal et Roland Waast ... ; avec un bilan réalisé par l'AJECID ; comité de pilotage sous la direction de M. Jean Nemo.
- BnF 907600
- France. Direction générale de la coopération internationale et du développement.
- Ministère des affaires étrangères, Direction générale de la coopération internationale et du développement,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Industries de la fabrication de la chaux / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 403020
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre : du 18 septembre 1985, étendue par arrêté du 10 janvier 1986 / [publiée par le Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 775599
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : du 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777807
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau : ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres : du 24 novembre 1992, étendue par arrêté du 4 juillet 1994 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 433469
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :