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Rapport d'information sur les perspectives économiques à moyen terme (1996-2001) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par M. Bernard Barbier ...
- BnF 904264
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton, ...
- BnF 775383
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Les parlements dans la société de l'information : colloque international, Paris, Palais du Luxembourg, 18 et 19 novembre 1999 / organisé par le Sénat et le CEVIPOF, Centre d'étude de la vie politique française.
- BnF 869856
- Sénat,
- [ca 2000]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le système commun de TVA en Europe / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Denis Badré ... [. Un système commun de TVA / Commission européenne. Pour ou contre le système commun de TVA / Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 884189
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd. par] MM. Xavier de Villepin ... Hubert Durand-Chastel ... et Jean-Pierre Masseret ...
- BnF 947854
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'étude menée sur la réforme de l'ordonnance organique n °59-2 du 2 janvier 1959 portant [sur la] loi organique relative aux lois de finances / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Alain Lambert ...
- BnF 930267
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2000
- [Paris] :
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Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 19 nov. 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; président, Jacques Valade ... ; rapporteur, Henri Revol ...
- BnF 883932
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, juillet-octobre 1996 : Annexe au procès-verbal de la séance du 19 novembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton ...
- BnF 865810 BnF 909808
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :