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Rapport d'information sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIe siècle / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. René Trégouët ...
- BnF 361383 BnF 304375 BnF 888345
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean-François Poncet ... Louis Althapé ... Bernard Dussaut ... [et al.].
- BnF 869237 BnF 909953
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information à la suite d'une mission d'information sur l'information et l'orientation des étudiants des premiers cycles universitaires / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires culturelles ; [réd.] par MM. Adrien Gouteyron, ... Jean Bernadaux, ... et Jean-Pierre Camoin, ...
- BnF 909797 BnF 909809
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des informations sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis le 1er juillet 1997, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; [sous la dir. de] M. Paul Masson ... ; [réd. par] M. José Balarello ...
- BnF 885159 BnF 886467
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jean Cluzel ...
- BnF 885320
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par MM. Jean François-Poncet ... Philippe François ... Louis Minetti [et autres].
- BnF 886474 BnF 950797
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information relatif aux dispositions du Traité d'Amsterdam / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; [réd.] par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 943793
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1995 de cette assemblée / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; [réd.] par M. Daniel Hoeffel ...
- BnF 884890
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la mise en place de l'Euro, cadre juridique, pacte de stabilité, nouveau mécanisme de change (n°E 719 et n°E 720) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 904311
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :