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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir du secteur agro-alimentaire / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Marcel Deneux,... Jean Bizet,... et Bernard Dussaut,...
- BnF 332385
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les perspectives économiques à moyen terme (1996-2001) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par M. Bernard Barbier ...
- BnF 904264
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean-François Poncet ... Louis Althapé ... Bernard Dussaut ... [et al.].
- BnF 869237 BnF 909953
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 15 au 23 septembre 2003 / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par MM. Gérard Larcher,... Bernard Piras,... Jean-Marc Pastor,... [et al.].
- BnF 721592
- France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIe siècle / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. René Trégouët ...
- BnF 361383 BnF 304375 BnF 888345
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et des établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des Ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 5 novembre 1998 / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; président, M. Adrien Gouteyron,... ; rapporteur, M. Francis Grignon,... ; rapporteurs adjoints, MM. Jean-Claude Carle,... et André Vallet,...
- BnF 762107
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Albanie du 13 au 16 novembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; [réd.] par André Boyer, ... et André Rouvière, ...
- BnF 366393
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de crise alimentaire [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par MM. Michel Charasse et Adrien Gouteyron ...
- BnF 812962
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation,
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les organismes génétiquement modifiés / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean Bizet,...
- BnF 744282 BnF 883994
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :