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Le couple et l'artifice : droit des néo-conjugalités, mariages fictifs, concubinages, pacs / René-Miguel Roland ; préface Jacqueline Rubellin-Devichi, François Dagognet.
- BnF 280470
- Roland, René-Miguel.
- L'Hermès,
- 2000.
- Lyon :
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Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, pluralisme du droit / [recherche effectuée pour la] Mission de recherche Droit et justice [par l'] Université de Nice Sophia Antipolis, UMR 60-43 CNRS, Centre de recherche en droit économique, CREDECO [et l'] Université de Toulon et du Var, Centre d'études et de recherches sur les contentieux, CERC ; sous la coordination de J.-B. Racine.
- BnF 872560
- Mission de recherche Droit et justice (France)
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
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Le nouveau droit des marchés publics [Texte imprimé] : [actes d'un colloque organisé le 26 septembre 2003 à la Faculté de droit de Montpellier] / [par le] Centre de recherches et d'études administratives de Montpellier, CREAM et l'Association française de droit des collectivités locales, AFDCL ; sous la dir. de François Lichère.
- BnF 486531
- L'Hermès,
- 2004.
- Lyon :
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Rupture du contrat de travail : licenciement, démission, retraite : arrêts de la chambre sociale de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Novembre 1998 à décembre 1999.
- BnF 297842
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
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Transports : accidents de la circulation : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 2, Janvier 2000 à décembre 2000.
- BnF 283525
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
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Le contrat de travail : modification, durée, heures, repos, congés : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 364729
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
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Le permis de construire : arrêts de la troisième chambre de la Cour de cassation et décisions du Conseil d'État : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 364378
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
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Marques : contrefaçon, pratiques anticoncurrentielles : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 768136
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
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Sécurité sociale : aide sociale, rente, contrôle URSSAF : arrêts de la chambre sociale de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Décembre 1998 à décembre 1999.
- BnF 394232
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
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Marques : contrefaçon, pratiques anticoncurrentielles : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 2, Janvier 2000 à décembre 2000.
- BnF 417766
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :