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Convention collective nationale, Pâtisserie : 23 juin 1983, étendue par arrêté du 29 décembre 1983 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 702109
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Le travail en France : santé et sécurité, 1998-1999 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 487292
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Éd. Liaisons ; Ministère de l'emploi et de la solidarité,
- 1999
- [Rueil-Malmaison] : [Paris] :
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Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 375055
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Promotion-construction : 18 mai 1988 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426805
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Manutention portuaire : 31 décembre 1993, étendue par arrêté du 29 septembre 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777097
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 782583
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction : cadres, ETAM et ouvriers / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777294
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre : 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426426
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes de formation : 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 437668
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Construire et aménager un lieu de travail : les obligations règlementaires / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426788
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- La Documentation Française,
- c2000.
- Paris :