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Convention collective nationale, Ports de plaisance : 16 mars 1982, étendue par arrêté du 18 novembre 1982 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777487
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes de formation : 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 437668
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :