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Book List
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Classification internationale des brevets.
- 346.048 I612174c 1999
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- [Geneva, Switzerland] :
-
Guide de la convention de Rome et de la convention phonogrammes.
- 346.0482 G94614c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1981.
- [Genève] :
-
Guide pour le dépôt international des dessins et modèles industriels.
- 346.048 G94614d 2002
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- Genève :
-
Incidences de l'Accord sur les ADPIC sur les traités administrés par l'OMPI.
- 346.048 I372
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996,
- Genève :
-
Acte de Genève de l'arrangement de la haye concenrnant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et règlemnt d'exécution de l'acte de Genève du 2 juillet 1999.
- 346.0484 H1475
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :
-
Arrangement de la Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels du 6 novembre 1925 : I. Acte de Londres 1934 : II. Acte de la Haye : III. Acte additionnel de Monaco 1961 : IV. Acte complémentaire de Stockholm 1967, modifié le 28 septembre 1979 : Règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er janvier 2002) et instructions administratives (texte en vigueur le 1er janvier 2002).
- 341.758
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2002.
- Genève :