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Rapport d'information sur les perspectives économiques à moyen terme (1996-2001) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par M. Bernard Barbier ...
- BnF 904264
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2005-2006 ; [rédigé par] M. Gilbert Barbier ... Mmes Claire-Lise Campion ... Sylvie Desmarescaux ... [et al.].
- BnF 800259
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires sociales.
- Sénat,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information [sur] l'avenir de la réforme de la politique agricole commune / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information [sur l'avenir de la politique agricole commune] ; [président, Philippe François] ; [réd. par] Marcel Deneux, ... et Jean-Paul Émorine, ...
- BnF 273272
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et des établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des Ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 5 novembre 1998 / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; président, M. Adrien Gouteyron,... ; rapporteur, M. Francis Grignon,... ; rapporteurs adjoints, MM. Jean-Claude Carle,... et André Vallet,...
- BnF 762107
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] M. Jean Arthuis, ...
- BnF 775861
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006 ; [rédigé] par M. Jean-Pierre Masseret ...
- BnF 813249
- France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des éléments d'information sur les conséquences financières, économiques et sociales de la décision de réduire à trente-cinq heures la durée hebdomadaire du travail, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; [sous la dir. de] M. Alain Gournac,... ; [réd. par] M. Jean Arthuis,...
- BnF 760186
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la mission de contrôle effectuée sur le soutien public à la construction aéronautique civile / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par M. Yvon Collin.
- BnF 773449
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997.
- Paris :
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Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises / Sénat, Commission des affaires économiques et financières, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Francis Grignon,...
- BnF 320293
- France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd. par] M. Gérard Bailly ... ; [sous la dir. de Jean-Paul Émorine].
- BnF 946582
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2002
- Paris :