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Book List
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Renforcer la présence française dans la Corne de l'Afrique [Texte imprimé] : actes du colloque économique international sur la Corne de l'Afrique (Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Somalie et Soudan) / organisé au Palais du Luxembourg le 2 mars 2006 par le Groupe interparlementaire France-Pays de la Corne de l'Afrique ; rapport d'information présenté par M. Louis Duvernois ...
- BnF 913164
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er octobre 2000-1er octobre 2001 / présenté par M. Louis Mexandeau,...
- BnF 762756
- Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section française.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 1999-2004 / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par Joël Bourdin.
- BnF 763963
- Sénat,
- 1999.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de DCN-SA / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Yves Fréville ...
- BnF 773869
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la Mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985 ... Tome 1, Rapport [Texte imprimé] / Sénat, session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par M. Jean-Paul Amoudry, ... ; [sous la dir. de M. Jacques Blanc].
- BnF 748849
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par MM. Serge Vinçon, Jacques Blanc, Jean-Pierre Plancade ... [et al.].
- BnF 815075
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir, et de ses nécessaires adaptations / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Jean-Paul Amoudry ... ; [sous la dir. de Jacques Blanc].
- BnF 942403
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur La Poste, opérateur public de service public face à l'évolution technique et à la transformation du paysage postal européen [Texte imprimé] / fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du Groupe d'études sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications ; par Gérard Larcher ...
- BnF 856310
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Le Sénat et la coopération décentralisée : rapport d'activité de la Délégation du bureau à la Coopération décentralisée 2001-2004 / [Sénat, Direction des collectivités territoriales] ; présenté par M. Jean-Claude Gaudin,... et M. Jean Faure,...
- BnF 551034
- France. Sénat (1958-....). Service des collectivités territoriales.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :