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Book List
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-
Classification internationale des brevets.
- 346.048 I612174c 1999
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- [Geneva, Switzerland] :
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Actes de la Conférence diplomatique de revision de la Convention de Berne, Paris, 5 au 24 juillet 1971.
- 346.048 D596
- Conference Diplomatique de Revision de la Convention de Berne (1971 : Paris, France)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1974.
- Genève :
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
-
Classification internationale des produits et des services aux fin de l'enregistrement des marques : Classification de Nice
- 341.7588 C6147 2001
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2001.
- Genève :
-
Arrangement de Nice concernant la classification intrenationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, révisé à Genève le 13 mai 1977 et modifé le 28 septembre 1979 / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
- 346.0488 N588a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1992.
- Genève :
-
Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes du 29 octobre 1971.
- 346.0482 C7664
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :
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Guide de la médiation OMPI / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Centre d'Arbitrage et de médiation de l'OMPI.
- 346.048 W7975m
- WIPO Arbitration Center.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2002.
- Genéve:
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Traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés : adopté à Washington le 26 mai 1989.
- 346.0484 I61131
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :
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Acte de Genève de l'arrangement de la haye concenrnant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et règlemnt d'exécution de l'acte de Genève du 2 juillet 1999.
- 346.0484 H1475
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :