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Book List
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins : etude et conseil sur la création et le fonctionnement des organisations de gestion collective / Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- 346.048 G3933
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1990
- Genève :
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Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international du 31 octobre 1958, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967, et modifié le 28 septembre 1979 et règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er janvier 1994).
- 346.0488 L7693
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Guide sur les activités de propriété industrielle des enterprises des pays en développment / Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- 346.048 G94614
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1995.
- Geneve :
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Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle signée à Stockholm le 14 juillet 1967 et modifiée le 28 septembre 1979.
- 346.048 C76645c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1993
- Genève :
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Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques : actes de Paris du juillet 1971 modifié le 28 septembre 1979.
- 346.0482 B525c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2001 2000
- Genève :
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Accord entre l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'organisation mondiale du commerce : Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) ; Dispositions mentionnées dans l'accord sur les ADPIC de la convention de Paris (1967), de la convention de Berne (1971), de la convention de Rome (1961), du traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures réglement des différents (1994).
- 346.048 W92711ae
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996
- Genève :
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Classification internationale des brevets.
- 346.048 I612174c 1999
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- [Geneva, Switzerland] :
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Classification Internationale pour les Dessins et Modèles Industieles : Classification de Locarno.
- 745.2012 C6147 1998
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :