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Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889460
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, oeuvres d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie : 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 853433
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de l'aviation civile. 1, Parties législative et réglementaire.
- BnF 908074
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie.
- BnF 830282
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées : 15 octobre 1996, étendue par arrêté du 5 janvier 2000 [i.e. 2001] / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 854628
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 874044
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889864
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Guide de l'acheteur public de produits graphiques en relief à l'usage des personnes déficientes visuelles / Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures des bureaux et établissements d'enseignement, GPEM-AB.
- BnF 934712
- France. Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures de bureaux et d'établissements d'enseignement.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Associations.
- BnF 845539
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective régionale, Manutention et nettoyage sur les aéroports, région parisienne : 1er octobre 1985, étendue par arrêté du 16 juin 1986 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 829028
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :