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Book List
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Les grands arrêts du droit immobilier / [comment.] par l'équipe de recherche du Centre de recherches et d'études de droit immobilier de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille III ; sous la dir. de Jean-Louis Bergel ...
- BnF 845954
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Les soins obligés ou L'utopie de la triple entente : XXXIIIe congrès français de criminologie, [10 et 11 mai 2001, Université Lille II] / [organisé par] l'Association française de criminologie ; [la] Société belge de criminologie ; [l']Université Lille II, [Institut de criminologie] ; comité éd., Pierre V. Tournier,... Alain Blanc,... Pascal Remillieux,... [et al.].
- BnF 757572
- Association française de criminologie. Congrès (23 : 2001 : Lille)
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Préfet et développement local : [actes du colloque organisé à la Faculté de droit de Pau, décembre 2000] / [organisé par le Programme de recherches historiques sur l'administration locale] ; sous la dir. de Jean-Pierre Allinne et Renaud Carrier ; avec la participation de Jean-Pierre Allinne, Paul Bernard, Pierre Bodineau... [et al.].
- BnF 363784
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Code de la santé publique ; Code de l'action sociale et des familles.
- BnF 286868
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire. Tome 2, Droit communautaire des affaires, marché intérieur, politiques communautaires / [choisis et comment. par] Jean Boulouis, Roger-Michel Chevallier, Daniel Fasquelle,... [et al.].
- BnF 283840
- Union européenne. Cour de justice.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Histoire des doctrines relatives au crédit et à la monnaie depuis John Law jusqu'à nos jours / Charles Rist.
- BnF 757591
- Rist, Charles, 1874-1955.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Droit de la publicité et de la promotion des ventes / Régis Fabre, M.-P. Bonnet-Desplan, O. Ortega... [et al.].
- BnF 757666
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions / [Cour de cassation] ; [réunis et présentés par] Henri Capitant ...
- BnF 846654
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Droit fiscal / François Deruel, Christian de Lauzainghein,... Lucile de Mellis,...
- BnF 739724
- Deruel, François, 19..-1998.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires, garanties de l'assurance, assurances construction et automobile / Philippe Le Tourneau,... Loïc Cadiet,...
- BnF 384771
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2002
- Paris :