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Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets fait à Budapest le 28 avril 1977, et modifié le 26 septembre 1980 et règlement d'exécution.
- 346.0486 B9271t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :
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Traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés : adopté à Washington le 26 mai 1989.
- 346.0484 I61131
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :