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Accord entre l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'organisation mondiale du commerce : Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) ; Dispositions mentionnées dans l'accord sur les ADPIC de la convention de Paris (1967), de la convention de Berne (1971), de la convention de Rome (1961), du traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures réglement des différents (1994).
- 346.048 W92711ae
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996
- Genève :
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Compilation des instruments sur le travail maritime : Convention du travail maritime, 2006, Convention sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003, Convention et recommandation sur le travail dans la pêche, 2007.
- 344.01 C73749 2015
- Bureau international du travail,
- 2015.
- Genève :
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La Convention sur l'eau : 30 ans d'impacts poisitifs et de réalisations sur le terrain / Commission économique des Nations Unies pour l'Europe.
- 341.44 E148t
- United Nations,
- Genève :
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Progrès en matière de coopération dans le domaine des eaux transfrontières au titre de la Convention sur l’eau : deuxième rapport sur l’application de la Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, 2017-2020 / Commission économique des Nations Unies pour l’Europe.
- 341.44 P96471d
- Nations Unies,
- Genève :
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L'emploi et le travail décent au service de la paix et de la résilience : révision de la recommandation (nº 71) sur l'emploi (transition de la guerre à la paix), 1944.
- 344.01 E552 2016
- Bureau international du travail
- Genève :
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Accord Européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC) fait à Genève le 31 mai 1985 / Commission économique pour l'Europe, Comité des transports intérieurs.
- 343.4095 G752 2020
- Nations Unies,
- Genève :
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Promotion des consultations tripartites : ratifier et appliquer la convention n°144 : convention sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976 (n° 144).
- 344.01 C7444p
- Département des relations professionelles et des relations d' emploi (Dialogue), Département des normes internationales du travail (normes),
- 2011.
- Genève :
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Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Colloque mondial sur l'arbitrage des litiges de propriété intellectuelle : Organisé conjointement par l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et l'association américaine d'arbitrage (AAA), Genève, 3 et 4 mars 1994.
- 346.048 W7974c
- WIPO Worldwide Forum on the Arbitration of Intellectual Property Disputes (1994 : Geneva, Switzerland)
- OMPI,
- 1994.
- Genève :
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Etude d'ensemble ... : troisième question à l'ordre du jour: Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations : rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (articles 19, 22 et 35 de la Constitution).
- 344.01 I612176e 2012
- International Labour Office. Committee of Experts on the Application of Conventions and Recommendations.
- Bureau international du travail
- Genève :