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Rapport d'information sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Yann Gaillard ...
- BnF 863189
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de crise alimentaire [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par MM. Michel Charasse et Adrien Gouteyron ...
- BnF 812962
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation,
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la mise en place de l'Euro, cadre juridique, pacte de stabilité, nouveau mécanisme de change (n°E 719 et n°E 720) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 904311
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Renforcer la présence française dans la Corne de l'Afrique [Texte imprimé] : actes du colloque économique international sur la Corne de l'Afrique (Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Somalie et Soudan) / organisé au Palais du Luxembourg le 2 mars 2006 par le Groupe interparlementaire France-Pays de la Corne de l'Afrique ; rapport d'information présenté par M. Louis Duvernois ...
- BnF 913164
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la Mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985 ... Tome 1, Rapport [Texte imprimé] / Sénat, session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par M. Jean-Paul Amoudry, ... ; [sous la dir. de M. Jacques Blanc].
- BnF 748849
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la politique de la mémoire menée par le Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Sénat, Session ordainaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Jacques Baudot ...
- BnF 860073
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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La Hongrie dans l'Union européenne / Gérard Larcher, président ; Yolande Boyer, André Ferrand, sénateurs avec la collab. de Michel Becq.
- BNF 747662
- Sénat,
- 2000.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le système commun de TVA en Europe / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Denis Badré ... [. Un système commun de TVA / Commission européenne. Pour ou contre le système commun de TVA / Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 884189
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Le Tibet en exil : à l'école de la démocratie / [Groupe d'amitié] France-Tibet, Sénat.
- BnF 868152
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives, INRAP / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par M. Yann Gaillard, ...
- BnF 777726
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :