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Convention collective nationale, Commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes : 13 mars 1969, étendue par arrêté du 2 novembre 1970 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 937065
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852597
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Accords nationaux, Entreprises de travail temporaire : personnels intérimaires, personnels permanents / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 903726
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Face aux sectes.
- BnF 891722
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Sécurité contre l'incendie, immeubles de grande hauteur, IGH.
- BnF 842658
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Hôtels et restaurants, chaînes : accords nationaux dans l'industrie hôtelière / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930240
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : du 11 mai 1978 (étendue par arrêté du 20 mai 1980) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 828573
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la chaussure et des articles chaussants / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853845
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers (entreprises occupant plus de dix salariés) : du 8 octobre 1990 (étendue par arrêté du 8 février 1991) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 827881
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome III, ETAM : 21 juillet 1965 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886148 BnF 930287
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :