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Book List
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Convention collective nationale, Espaces de loisirs, d'attractions et culturels, anciennement Parcs de loisirs et d'attraction : 5 janvier 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930246
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Dépenses civiles en capital du budget général et des comptes d'affectation spéciale. Catégories de déconcentration et nomenclature des fonctions des administrations.
- BnF 973771
- France.
- Impr. nationale,
- 1998.
- Paris :
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Code des baux 1999 : baux d'habitation, baux professionnels, baux commerciaux / commentaires et annotations, Jean Derruppé ... Jacques Lafond ... Béatrice Vial-Pedroletti ...
- BnF 868762
- France.
- Litec,
- 1999
- Paris :
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Locataires et bailleurs : droits et obligations, loi du 1er septembre 1948.
- BnF 929949
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [comment. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch ; et la participation de Marie-Pierre Maître.
- BnF 947229
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Le code du travail annoté / Bernadette Lardy-Pélissier, Jean Pélissier, Agnès Roset, Lysiane Tholy.
- BnF 951427
- France.
- La Villeguérin-Groupe "Revue fiduciaire,
- 2000
- Paris :
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Guide juridique des armes : réglementation / par Yves Prat.
- BnF 948306
- France.
- Éd. Référence,
- 2001
- La Baule :
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Fonction publique hospitalière : personnels techniques, personnels ouvriers, conducteurs d'automobile, conducteurs ambulanciers et personnels d'entretien et de salubrité, personnels à statut spécifique relevant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, personnels techniques, personnels ouvriers, blanchisseurs, conducteurs ambulanciers, dispositions communes aux personnels de catégories B et C, dispositions applicables à certains corps mis en extinction.
- BnF 874337
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de la consommation / réd. avec le concours de François Baraton ..., Emmanuelle Allain et Eric Chevrier ...
- BnF 305105
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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Projet de loi de finances pour 1998 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Dominique Strauss-Kahn ... et par M. Christian Sautter ...
- BnF 938283
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :