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Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
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Code de la construction et de l'habitation / annot. et comment. par Jean-Philippe Brouant ... Philippe Benoit-Catin ... Camille Dreveau ... [et al.].
- BnF 662132
- France.
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
-
Face aux discriminations.
- BnF 895357
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de procédure pénale, 2003.
- BnF 425522
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code rural. Livre II (nouveau), Protection de la nature : [partie législative et réglementaire] / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification].
- BnF 433452
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2005
- Paris :
-
Code de commerce : sauvegarde des entreprises.
- BnF 377246
- France.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. réalisée par le Ministère des affaires étrangères, Direction de la presse, de l'information et de la communication et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 787190
- France.
- Secrétariat général de l'Assemblée nationale : Ministère des affaires étrangères,
- [1997]
- [Paris] :
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Organisation et fonctionnement des services médicaux du travail : textes applicables.
- BnF 436553
- France.
- Éd. Docis,
- 1999
- Paris :
-
Le locataire : droits et obligations.
- BnF 455724 BnF 901347
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Fonction publique hospitalière : personnels des services médicaux, sages-femmes, psychologues, infirmiers... / [publ. par le Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire].
- BnF 403135
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :