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Book List
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-
Code civil des Français, 1804.
- BnF 786696
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891589
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code de commerce, [2004].
- BnF 776809
- France.
- Litec,
- 2003.
- Paris :
-
Code administratif.
- BnF 885293
- France.
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
-
Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome I, Textes généraux, nomenclature.
- BnF 755141
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales / [annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées sous la direction de Jean-Claude Douence ; avec le concours de Pierre Bon and others].
- BnF 567426
- France.
- Dalloz,
- 2004.
- Paris :
-
Code de commerce : sauvegarde des entreprises.
- BnF 377246
- France.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Code de la nationalité et textes annexes.
- BnF 481413
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 1997
- Montreuil :
-
Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : 19 juillet 1984 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 858712 BnF 886144
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
ERP, Établissements recevant du public, règlement de sécurité contre l'incendie : dispositions générales.
- BnF 797981
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :