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Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnement / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; par M. Lucien Neuwirth ...
- BnF 785217 BnF 908568
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le thème des "stages diplômants" / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires culturelles ; par M. Adrien Gouteyron ...
- BnF 779711 BnF 884187
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Albanie du 13 au 16 novembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; [réd.] par André Boyer, ... et André Rouvière, ...
- BnF 366393
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les organismes génétiquement modifiés / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean Bizet,...
- BnF 744282 BnF 883994
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la politique industrielle et commerciale de l'Union europ�eenne face �a la mondialisation de l'�economie / S�enat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la D�el�egation du S�enat pour l'Union europ�eenne ; [r�ed.] par M. Jacques Oudin,...
- BnF 334405 BnF 886483
- France. Sénat (1958-....)
- Senat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le système commun de TVA en Europe / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Denis Badré ... [. Un système commun de TVA / Commission européenne. Pour ou contre le système commun de TVA / Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 884189
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :