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Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 437846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Répartition pharmaceutique : 7 janvier 1992, étendue par arrêté du 28 juillet 1992 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403019
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Sucreries, sucreries-distilleries, raffineries de sucre : 1er octobre 1986 / [Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 402413
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Le code du travail annoté / [par] Bernadette Desjardins, Jean Pélissier, Agnès Roset, Lysiane Tholy.
- BnF 428953
- France.
- La Villeguérin-Groupe "Revue fiduciaire,
- 1998
- Paris :
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Convention collective nationale, Radiodiffusion, accord d'étape : 11 avril 1996, étendue par arrêté du 22 octobre 1996 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 726593
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 924176
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Le code du travail annoté / Bernadette Desjardins, Jean Pélissier, Agnès Roset, Lysiane Tholy.
- BnF 766444
- France.
- La Villeguérin,
- 1996
- Paris :
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Convention collective de la banque & accords professionnels... / [publié par l'] Association française des banques.
- BnF 456490
- France.
- Association française des banques : diff. "Revue Banque" éd.,
- DL 2006
- Paris :