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Convention collective nationale, Exploitations frigorifiques / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 829784
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de l'action sociale et des familles : parties législative et réglementaire / [publié par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 829356
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Protection de la nature : pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles.
- BnF 953237
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie laitière : 20 mai 1955, étendue par arrêté du 9 décembre 1977 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891723
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective interrégionale, Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 859553
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Les monuments historiques.
- BnF 874184
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Espaces de loisirs, d'attractions et culturels, anciennement Parcs de loisirs et d'attraction : 5 janvier 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930246
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Bricolage, vente au détail en libre-service : 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 845416
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Accords nationaux, Métallurgie / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 890532
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code rural. Livre Ier, L'aménagement et l'équipement de l'espace rural : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 418681
- France.
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006.
- Paris :