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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- 344.440 18904
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Espaces de solidarité, bassins de vie et pays : [séance des 24 et 25 octobre 1995] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Rapeaud.
- BnF 973086
- France. Conseil économique et social.
- Direction des journaux officiels,
- 1995.
- Paris :
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Les débats de l'Assemblée consultative provisoire : Alger, 3 novembre 1943-25 novembre 1944 / [Direction des journaux officiels] ; [introd. de Jean-Éric Callon].
- BnF 975059
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :