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Convention collective nationale, Activités du déchet : 11 mai 2000, étendue par arrêté du 5 juillet 2001 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 955163
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur : 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852874
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Audio-vidéo informatique : fabrication de programmes vidéo informatiques, reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications : 29 mai 1996, étendue par arrêté du 19 juillet 1999 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852600
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Journalistes : 1er novembre 1976, étendue par arrêté du 2 février 1988 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 843937
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 842485
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846611
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros : 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire : 1er juin 1989, étendue par arrêté du 20 avril 1990 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853937
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948309
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Accords nationaux, Métallurgie / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846595
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :