Refine Your Search
Book List
4
-
Rapport d'information de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir, et de ses nécessaires adaptations / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Jean-Paul Amoudry ... ; [sous la dir. de Jacques Blanc].
- BnF 942403
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2002
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd. par] M. Gérard Bailly ... ; [sous la dir. de Jean-Paul Émorine].
- BnF 946582
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2002
- Paris :
-
Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des informations sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis le 1er juillet 1997, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; [sous la dir. de] M. Paul Masson ... ; [réd. par] M. José Balarello ...
- BnF 885159 BnF 886467
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Jean-Paul Émorine ... ; [sous la dir. de Philippe Arnaud].
- BnF 857245
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :