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Présidence de la République, gouvernement, cabinets ministériels, Gouvernement Jean-Pierre Raffarin : liste arrêtée au 15 février 2003 / Secrétariat général du gouvernement.
- BnF 393252
- France. Secrétariat général du gouvernement.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Le développement des services de proximité : [séances des 9 et 10 janvier 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Paul Bailly.
- BnF 476322
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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L'avenir du système bancaire en France dans le contexte de la monnaie unique : séance du 9 et 10 décembre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Jean-Pierre Moussy].
- BnF 737732
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Enseignement à distance : réalités, enjeux et perspectives : séance des 28 et 29 octobre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Jean-Claude Barbarant].
- BnF 761941
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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La question foncière : [séances des 9 et 10 janvier 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Louis Dumont.
- BnF 764752
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 800169
- Direction des Journaux Officiels,
- 2006
- Paris :
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Guide de l'acheteur public en matière de qualité. Première partie, Concepts et champs d'application / Commission centrale des marchés, Groupe de coordination pour la construction de la qualité.
- BnF 756370
- France. Groupe de coordination pour la construction de la qualité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1994.
- Paris :
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Convention collective nationale, Téléphériques et engins de remontées mécaniques : du 15 mai 1968 (étendue par arrêté du 3 février 1971) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 775691
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :