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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 800169
- Direction des Journaux Officiels,
- 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : du 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777807
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 287867
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Professions de la photographie : 31 mars 2000, étendue par arrêté du 17 janvier 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 727576
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Rayon charcuterie à la coupe en GMS / [Fédération des entreprises du commerce et de la distribution].
- BnF 767621
- Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Mareyeurs-expéditeurs : 15 mai 1990, étendue par arrêté du 14 septembre 1990 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 366363
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de l'urbanisme / éd. préparée en collab. avec le Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'architecture et de l'urbanisme.
- BnF 486196
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire / [publ. par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 726458
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Équipements de la route, répertoire des produits certifiés NF 2002 / ASQUER, Association pour la qualification des équipements de la route.
- BnF 767623
- Association pour la qualification des équipements de la route (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :