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Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau : ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres : du 24 novembre 1992, étendue par arrêté du 4 juillet 1994 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 433469
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Equipements de la route. Répertoire des homologations 1996 / Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, Direction de la sécurité et de la circulation routières, SETRA, [Service d'études techniques des routes et autoroutes].
- BnF 807872
- France. Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer / Cour des comptes.
- BnF 339593
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Sécurité contre l'incendie, textes généraux : Commissions de sécurité, établissements de droit public, vérifications réglementaires, qualification du personnel permanent.
- BnF 482047
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 437846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire : 12 juillet 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729414
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale : Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop / Ministère de l'agriculture et de la pêche.
- BnF 366358
- France. Ministère de l'agriculture et de la pêche.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux : du 5 mai 1965, étendue par arrêté du 18 novembre 1965 / [publié par le Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 433295
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène pour les fabrications de produits laitiers et fromages fermiers / [élaboré par la Fédération nationale des éleveurs de chèvres et la Fédération nationale des producteurs de lait].
- BnF 790743
- Fédération nationale des éleveurs de chèvres (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :