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Statistiques de la culture en Europe : premiers éléments / Ministère de la culture, Département des études et de la prospective ; Commission européenne, Direction générale X ; Ministère de la culture, Espagne ; [étude réalisée par] ERIES - DAFSA.
- BnF 336954
- France. Ministère de la culture (1995-1997). Département des études et de la prospective.
- La Documentation Française,
- 1997
- Paris :
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Les relations interentreprises dans l'industrie aéronautique et spatiale / [par l'Institut de droit et économie de la firme et de l'industrie pour le] Ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration, Direction des affaires financières, Observatoire économique de la défense ; sous la dir. de Joël Thomas Ravix.
- BnF 751886
- Observatoire économique de la défense (France)
- La Documentation Française,
- 2000
- Paris :
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Guide de la coopération décentralisée : échanges et partenaires internationaux des collectivités territoriales / Commission nationale de la coopération décentralisée ; Ministère des affaires étrangères, Direction générale de la coopération internationale et du développement ; le Délégué pour l'action extérieure des collectivités locales.
- BnF 452682
- France. Commission nationale de la coopération décentralisée.
- La Documentation Française,
- DL 2006
- Paris :
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Les entreprises françaises et la marque communautaire : de la jeunesse à l'élargissement de l'Union européenne / étude réalisée par l'Agence Demoniak [à la demande de] l'Institut national de la propriété industrielle, INPI ; sous la dir. de Rodolph Grisey.
- BnF 732241
- Demoniak.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Évaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail-route / Conseil national de l'évaluation ; Commissariat général du plan ; rapport réalisé par TN Sofres consulting ; comité de pilotage présidé par Michel Matheu ; [réd. par Christian Delavelle, Virginie Berest et Jacques Roger-Machart].
- BnF 232281
- France. Conseil national de l'évaluation.
- La Documentation Française,
- 2003
- Paris :
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Le rapport 2004 / ONDPS, Observatoire national de la démographie des professions de santé.
- BnF 334232 BnF 339200 BnF 339202 BnF 339206
- Observatoire national de la démographie des professions de santé (France)
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ? / rapport du groupe de travail interministériel sur les indicateurs, [piloté par le Commissariat général du plan], présenté à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnemement ; rapporteurs, Alain Ayong Le Kama,... Christine Lagarenne,... Philippe Le Lourd,... ; [publ. par le Ministère de l'écologie et du développement durable].
- BnF 487390
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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La diffusion du modèle européen du procès équitable / Institut de droit européen des droits de l'homme ; Mission de recherche Droit et justice ; sous la dir. de Frédéric Sudre et Caroline Picheral.
- BnF 355839
- Institut de droit européen des droits de l'homme (Montpellier)
- La Documentation Française,
- 2003
- Paris :
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Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie : 23 janvier 2004 / [rapport au Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées].
- BnF 499168
- France. Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Indicateurs statistiques de l'audiovisuel : cinéma, télévision, vidéo. Données 1994 / [Premier Ministre], Service juridique et technique de l'information et de la communication, [Mission statistique de l'audiovisuel], SJTI ; [avec la collab. du] Centre national de la cinématographie, CNC, [du] Conseil supérieur de l'audiovisuel, CSA, [de l']Institut national de l'audiovisuel, INA ; [réd. par B. Gentil, P. Greiner, C. Mohr...et al.] ; [sous la dir. de B. Gentil].
- BnF 317362
- France. Service juridique et technique de l'information et de la communication.
- La Documentation Française,
- 1995
- Paris :