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Book List
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La démocratie, sa nature, sa valeur / Hans Kelsen ; trad. française par Charles Eisenmann ; préf. de Philippe Raynaud,...
- BnF 257944
- Kelsen, Hans, 1881-1973.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Les principes généraux du droit administratif. Tome 2, La notion de service public, les individus au service public, le statut des agents publics / Gaston Jèze ; préf. de Serge Salon,... et de Jean-Charles Savignac,...
- BnF 736284
- Jèze, Gaston.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code du sport.
- BnF 257427
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Analyse juridique et valeurs en droit social : mélanges en l'honneur de Jean Pélissier.
- BnF 733262
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; [suivi de] Code de la mutualité.
- BnF 257646
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences françaises et américaines / Nicolas Melot ; préf. de Patrick Dibout.
- BnF 732741
- Melot, Nicolas.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Recherches sur l'autonomie financière de l'Union européenne / Aymeric Potteau ; préf. de Michel Lascombe.
- BnF 487263
- Potteau, Aymeric.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Le nouveau procès pénal après la loi Perben II / [Journée d'études Dalloz du 8 mars 2004] ; [sous la dir. de Jean Danet,...] ; avec les contributions de Hubert Dalle, Lionel Rinuy, Jean Danet,... [et al.].
- BnF 233622
- Journée d'études Dalloz (2004-03)
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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La négociation du contrat de travail : [actes du colloque organisé le 25 mars 2004] / [par l'Université Panthéon-Assas, Laboratoire de droit social ; Institut d'études européennes et internationales du travail] ; sous la dir. de Bernard Teyssié ; avec les contributions de Paul-Henri Antonmattei, Gérard Couturier, Françoise Favennec-Héry... [et al.].
- BnF 494850
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Les mesures d'instruction in futurum / Isabelle Després ; préf. de Georges Wiederkehr.
- BnF 487264
- Després, Isabelle.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :