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Convention collective nationale, Mareyeurs-expéditeurs : 15 mai 1990, étendue par arrêté du 14 septembre 1990 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 366363
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de l'urbanisme / éd. préparée en collab. avec le Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'architecture et de l'urbanisme.
- BnF 486196
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426798
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale de travail, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées : 30 janvier 1986 / [Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 779658
- France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002)
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries et commerces de la récupération : 6 décembre 1971, étendue par arrêté du 4 janvier 1974 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 787283
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective régionale, Industries métallurgiques, OETAM, région parisienne : 16 juillet 1954, étendue par arrêté du 11 août 1965 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 430101
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective régionale, Manutention et nettoyage sur les aéroports, région parisienne : 1er octobre 1985, étendue par arrêté du 16 juin 1986 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 808223
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Promotion-construction : 18 mai 1988 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426805
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Restaurateur / [élaboré par la Confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers-limonadiers] ; [la Fédération nationale de l'industrie hôtelière] ; [le Syndicat national des restaurateurs, limonadiers et hôteliers].
- BnF 274074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale : Avocats : personnel salarié, avocats salariés / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 478741
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :