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Convention collective nationale, Industrie de l'habillement, industrie de la bretelle et de la ceinture : 17 février 1958, étendue par arrêté du 23 février 1959 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 727384
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Les Français et leur code civil / [publ. par la Cour de cassation ; la Direction des archives de France ; la Direction des journaux officiels].
- BnF 307415
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Fonction publique hospitalière : personnels des services médicaux, sages-femmes, psychologues, infirmiers... / [publ. par le Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire].
- BnF 403135
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 793184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 287867
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, oeuvres d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie : 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 787274
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes de tourisme : 5 février 1996, étendue par arrêté du 6 décembre 1996 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 416824
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire : 12 juillet 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729414
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène pour les fabrications de produits laitiers et fromages fermiers / [élaboré par la Fédération nationale des éleveurs de chèvres et la Fédération nationale des producteurs de lait].
- BnF 790743
- Fédération nationale des éleveurs de chèvres (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :