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Convention collective nationale, Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés : du 17 décembre 1996, étendue par arrếté du 7 mai 1997 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 564012
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Assainissement et maintenance industrielle : IDCC : 2272 : 21 mai 2002, étendue par arrêté du 26 octobre 2004 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777296
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Casinos : 29 mars 2002, étendue par arrêté du 2 avril 2003 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777281
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : du 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777807
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 437846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code rural. Livre VII, Dispositions sociales : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 440145
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective, Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public : 18 avril 1996, étendue par arrêté du 23 août 1996 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 430117
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code de procédure pénale.
- BnF 457782
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : du 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 775644
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :