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Book List
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Principes d'une réalisation méthodique du droit privé : la théorie des éléments générateurs des droits subjectifs / Henri Motulsky ; préf. de Paul Roubier,... ; rééd. présentée par Marie-Anne Frison-Roche,...
- BnF 382254
- Motulsky, Henri, 1905-....
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions / [Cour de cassation] ; [réunis et présentés par] Henri Capitant ...
- BnF 846654
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Droit fiscal / François Deruel, Christian de Lauzainghein,... Lucile de Mellis,...
- BnF 739724
- Deruel, François, 19..-1998.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires, garanties de l'assurance, assurances construction et automobile / Philippe Le Tourneau,... Loïc Cadiet,...
- BnF 384771
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Droit pénal, procédure pénale / Thierry Garé,... Catherine Ginestet,...
- BnF 741694
- Garé, Thierry, 1960-....
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Le guide des peines : prononc�e, application / Bruno Lavielle,... Xavier Lameyre,...
- BnF 358794
- Lavielle, Bruno.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Contrats civils et commerciaux / François Collart Dutilleul,... Philippe Delebecque,...
- BnF 772746
- Collart Dutilleul, François.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Contrats informatiques et �electroniques / Philippe Le Tourneau,...
- BnF 383820
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Le harcèlement moral au travail / Philippe Ravisy.
- BnF 394630
- Ravisy, Philippe.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Épistémologie juridique / Christian Atias.
- BnF 844797
- Atias, Christian,
- Dalloz,
- 2002
- Paris :