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Convention de Paris pour la Protection de la Propriété Industrielle du 20 Mars 1883 : révisée à Bruxelles le 14 Décembre 1900, à Washington le 2 Juin 1911, à la Haye le 6 Novembre 1925, à Londres le 2 Juin 1934, à Lisbonne le 31 Octobre 1958 et à Stockholmle 14 Juillet 1967, et modifiée le 28 Septembre 1979.
- 346.048 P2321c
- World Intellectual Property Organization,
- 1979
- Geneva :