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Convention collective nationale, Organismes de formation : du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989 / [Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle sic.].
- BnF 493169
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du coeur-Les Relais du coeur / Cour des comptes.
- BnF 234209
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, oeuvres d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie : 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 787274
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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L'intégration des handicapés dans la société.
- BnF 770470
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire / [publ. par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 726458
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Les Français et leur code civil / [publ. par la Cour de cassation ; la Direction des archives de France ; la Direction des journaux officiels].
- BnF 307415
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer / Cour des comptes.
- BnF 339593
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 423696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Professions de la photographie : 31 mars 2000, étendue par arrêté du 17 janvier 2001 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 467988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Pr�esident de la R�epublique suivi des r�eponses des administrations et organismes int�eress�es / Cour des comptes.
- BnF 319091
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :