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Book List
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Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Dalloz,
- 1911.
- Paris :
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Cours élémentaire de droit civil français / par Ambroise Colin [et] H. Capitant.
- 340.4456 C696 1920
- Colin, Ambroise 1863-1929.
- Dalloz,
- 1920-1921.
- Paris :
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Droit civil, les régimes matrimoniaux / François Terré,... Philippe Simler.
- BnF 435291
- Terré, François, 1930-....
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales / sous la dir de Jean-Claude Douence.
- BnF 397735
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
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Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires, garanties de l'assurance, assurances construction et automobile / Philippe Le Tourneau,... Loïc Cadiet,...
- BnF 384771
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Droit commercial : sociétés commerciales / Philippe Merle,...
- BnF 437392
- Merle, Philippe, 1940-....
- Dalloz,
- 1996
- Paris :
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Contrats informatiques et �electroniques / Philippe Le Tourneau,...
- BnF 383820
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau ; avec la participation de Christophe Guettier, André Guidicelli, Didier Krajeski... [et al.].
- BnF 235547
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales / France ; annotations jurisprudencielles et bibliographiques rédigées sous la dir. de Jean-Claude Douence.
- BnF 517232
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
-
Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires / Philippe Le Tourneau,... Loïc Cadiet,...
- BnF 763396
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2000
- Paris :