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Convention collective nationale, Immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. : 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889115
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile : du 11 mai 1983, agréée par arrêté du 18 mai 1983 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952907
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Accords nationaux, Métallurgie / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 890532
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Production cinématographique / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 895942
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Gardiens, concierges et employés d'immeubles : 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891594
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 868824
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Promotion-construction : 18 mai 1988, étendue par arrêté du 4 novembre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 884877
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Bâtiments d'habitation : texte réglementaire avec illustrations.
- BnF 938360
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891592
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code rural. Livre Ier, L'aménagement et l'équipement de l'espace rural : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 418681
- France.
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006.
- Paris :