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Book List
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Code de l'urbanisme / [commenté par] Bernard Lamorlette,... Dominique Moreno,...
- BnF 321308
- France.
- Litec,
- DL 2005
- Paris :
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Code de l'urbanisme 2001 / commenté et annoté par Bernard Lamorlette,... [et] Dominique Moreno,...
- BnF 304644
- France.
- Litec,
- 2001
- Paris :
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Code de l'urbanisme / [commenté par] Bernard Lamorlette,... Dominique Moreno,...
- BnF 238744
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
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Nouveau code des marchés publics : décret du 7 janvier 2004 et manuel d'application / [éd. par Dominique Niay].
- BnF 418188
- France.
- Éd. Weka,
- 2004
- Paris :
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Projet de loi de finances pour 1998 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Dominique Strauss-Kahn ... et par M. Christian Sautter ...
- BnF 938283
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; Code de la mutualité.
- BnF 260981
- France.
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; [suivi de] Code de la mutualité.
- BnF 257646
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :